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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY
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TERRE D'AGLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE D'AGLY
LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY, société coopérative agricole vinicole

Numéro de dépôt :
3127729
Date de dépôt :
24/10/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2021
TERRE D\'AGLY de LES VIGNERONS DES COTES D\'AGLY

Présentation de la marque TERRE D'AGLY

Déposée le 24 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE D'AGLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY domicilié(e) Ancienne Route de Maury - 66310 - ESTAGEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 267 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TERRE D'AGLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE D'AGLY est expirée depuis le 24 octobre 2021.

LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOUVERTES , TERRASSES D'AGLY , AGLYA , DOMAINE LA SALINE , DOMAINE DE TERRE ROUGE , DOMAINE DES GENIEVRES , TERRASSES D'AGLY , VALLÉE D'AGLY , DOMAINE PRE DU ROI , LES TERRES ROUGES


LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY, société coopérative agricole vinicole - Ancienne Route de Maury - 66310 - ESTAGEL - France - SIREN 382267673


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480947 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27

Vins d'Appelation d'Origine Contrôlée cotes du roussilon villages, Vin Doux Naturel rivesaltes, Vin Doux Naturel muscat de rivesaltes, provenant exclusivement de vignobles situés le long de la rivière dénommée " Agly ".